Déposée le 27 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap Evénement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CE CAP EVENEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cap Evénement domicilié(e) Technoparc, 34 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 826 566 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cap Evénement, M. Favreau Philippe domicilié(e) Technoparc, 34 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France.
La marque CE CAP EVENEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CE CAP EVENEMENT arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.
Cap Evénement a également déposé les autres marques suivantes : Cap Services
Cap Evénement, SARL - Technoparc, 34 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France - SIREN 434826566
Cap Evénement, M. Favreau Philippe - Technoparc, 34 rue Charles Edouard Jeanneret - 78300 - POISSY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629926 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567113 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; affiches ; albums, cartes ; livres, journaux ; prospectus, brochures, calendriers. Transport ; organisation de voyages réservation pour les voyages ; agence de tourisme. Formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo, services de photographie ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou d'éducation ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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